Mentions légales

Identité du vendeur conformément au § 5 DDG :
H. Frank Kunststofftechnik GmbH
Vorderfreundorfer Straße 20
94143 Grainet
Allemagne

Représentée par :
Monsieur Hubert Frank (gérant) et Madame Julia Reif (gérante)

Contact
Téléphone : +49 (0)8585/96926-0
Télécopie : +49 (0)8585/96926-119
E-mail : info@duplo-frank.de
Site internet : www.duplo-frank.de

Inscription au registre
Inscription au registre du commerce B Passau
Tribunal compétent : Amtsgericht Passau
Numéro d'enregistrement : HRB 8803

Taxe sur la valeur ajoutée
Numéro d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée conformément au § 27a de la loi allemande relative à la taxe sur la valeur ajoutée (Umsatzsteuergesetz) : DE 289 899 047

Responsabilité élargie du producteur (Extended Producer Responsibility EPR)
Numéro d'enregistrement UIN : FR244069_01GQWZ (France)
Numéro d'enregistrement BDO : 000630602 (Pologne)

Responsable du contenu conformément au § 18, paragraphe 2 MStV :
H. Frank Kunststofftechnik GmbH
Vorderfreundorfer Straße 20
94143 Grainet
Allemagne

Mise en œuvre et assistance technique
IT-CSW. Zeitlos. Effizient. Nachhaltig. Grün.
Andreas Wagner
Säumerweg 10
94556 Neuschönau
Allemagne
www.it-csw.com

Règlement des litiges
Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant une instance de médiation pour consommateurs.

Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément au § 7, paragraphe 1 DDG et aux lois générales applicables. Conformément aux § 8–10 DDG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou stockées provenant de tiers ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations prévues par les lois générales restent inchangées. Une responsabilité à cet égard n'est toutefois possible qu'à partir du moment où nous avons connaissance d'une violation concrète de la loi. Dès que nous avons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites internet externes de tiers sur lesquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune garantie quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages liées est toujours responsable de leur contenu.
Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en lien quant à d'éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n'était identifiable au moment de la mise en lien. Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées ne peut être exigé sans indice concret d'une violation de la loi. Dès que nous avons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de cette page sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de cette page n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous constatez néanmoins une violation du droit d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous avons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Opposition aux courriels publicitaires
Nous nous opposons par la présente à l'utilisation des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales pour l'envoi de publicités et de documents d'information non expressément sollicités. Les exploitants du site se réservent expressément le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas d'envoi non sollicité d'informations publicitaires, par exemple par courriels indésirables.